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Vous avez reçu un huissier, Vous êtes propriétaire, attention

Il faut maintenant regarder les choses en face Nous sommes les spécialistes,

pour les gens propriétaires qui on reçu un huissier

Le huissier vous a avisé:

-D’UN PRÉAVIS ( sur votre maison )

-D’UNE HYPOTHÈQUE LÉGALE (IMPÔT) ( sur votre maison )

-D’UNE HYPOTHÈQUE LÉGALE (CARTE DE CRÉDIT) ( sur votre maison )

-UN RETARD HYPOTHÈCAIRE ( sur votre maison )

Avis huissier

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Important de comprendre le rôle du huissier, le roi du toc toc le matin…

En gros

Un huissier varie énormément selon la province ou le territoire. Dans leurs fonctions, les huissiers remettent des documents juridiques soit par la cours, ou entre partie et assurent le recouvrement de certaines dettes, cartes de crédits, impôt hypothèque etc., . Comprenons maintenant toutes les facettes du d’huissier!

Ses tâches

Un huissier accomplit certains actes au nom de la justice ou un tier, ex. la remise de documents juridiques ou d’un tier pour une simple avertissement, ou le recouvrement des dettes. Les tâches d’un huissier ne se limitent pas à la signification de procédures judiciaires et au recouvrement.

Un huissier accomplit certains actes au nom de la justice ou un tier, ex. la remise de documents juridiques ou d’un tier pour une simple avertissement, ou le recouvrement des dettes. Les tâches d’un huissier ne se limitent pas à la signification de procédures judiciaires et au recouvrement.

Les huissiers doivent accomplir leurs tâches de façon passive. Ils peuvent faire divers mandats, exemple : faire des constats; assurer des exécutions de contrats;recouvrer les créances à l’amiable. signifier les procédures judiciaires;

Une signification pour les procédures judiciaires

Le demandeur de la cause ou le défendeur d’une cause dans un procès judiciaire peut demander de signifier divers panoplie de documents juridiques à l’autre partie. Son travail consiste donc à remettre une copie d’un document a la partie adverse. Exemple, on peut demander au huissier de remettre un document à comparaître nommées  subpoenas aux personnes qui seront à la cour, ou pour un de divorce à un conjoint etc.

C‘est quoi une citation à comparaître

La citation à comparaître est un avis dans lequel on informe le quelqu’un qu’il doit se présenter en cour il na pas le choix. Le meilleure signification doit être remise en mains propres. Par contre le huissier peut remettre les documents à une personne qui reste au même endroit ou à l’un des responsables de son de travail. Pour la cour, le huissier est la meilleure preuve que le destinataire a bien reçu les documents.

Il peut exécuter des contrats

Il est souvent chargé d’exécuter des contrats au le Québec, il est aussi chargé d’exécuter des jugements.

Et oui la saisie de biens est dans ses tâches

Si une personne ne respecte pas un contrat, on peut saisir ses biens meubles etc, pour le forcer a payer les dettes qu’elle aurait.

Le personnel mais aussi chez les locataires commerciaux

L’huissier peut expulser un locataire commercial qui n’aurait pas payer leur affaires, ou respecter financières auprès du locateur. Il peut aussi saisir les biens des locataires jusqu’à ce que la dette soit éteinte.

Un constat cela est plutôt rare, mais…

On peut demander à un huissier de venir faire un constat oui. Il doit se déplacer pour constater une activité nombre de choses voici quelque exemple, un voisin fait trop de bruit, un appartement dans un piètre état, une conjointe a bel et bien laissé les meubles etc..

Ensuite il faut le dire donc l’acte de constat

L’acte de constat est le papier fait par le huissier après avoir constater la chose. Le document peut ensuite servir de preuve, dans un procès, dans d’une poursuite. La preuve très solide…, car il a le devoir d’être impartial et il n’a pas d’intérêt personnel dans la cause au procès

Comment recouvrer une créance à l'amiable

Une créance est une somme d’argent qu’une personne doit à autruie. Il est parfois très dur de recouvrer une dette, mais un huissier peut vous aider. Il peut alors se rendre directement chez la personne en défaut pour percevoir le compte en souffrance ou saisir un meuble que le créancier aura le droit de reprendre.

Il travaillent ou

Les huissiers travaillent avec des bureaux à cet effet. Cependant, ils sont souvent appelés à se déplacer fréquemment.

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